LES ROYALES
Présentation de la marque LES ROYALES
Déposée le 17 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES ROYALES arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.
CHAMPILOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2000 n°2178330 - Publication au BOPI 2000-07-13
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2010 n°2437673 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-15
Inscription le 24 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579673 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2020 n°2750022 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-05