Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1456093
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2017
Présentation de la marque LE SAOSNOIS
Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAMPILOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE SAOSNOIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPILOIRE domicilié(e) Chantemerle, Bagneux,49400 SAUMUR (dossier no 2351515) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 580 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2351515) - 75847 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SAOSNOIS est expirée depuis le 27 novembre 2017.
CHAMPILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CHAMPIGNONS , CHAMPILOIRE , BLANCHAUD , ROYAL CHAMPIGNON , ROYAL CUISINES , ROYAL FRAICHEUR , RC ROYAL CHAMPIGNON , LE CHEF , LES GOURMETS , ABRA
Déposant :
CHAMPILOIRE SOCIETE ANONYME - Chantemerle, Bagneux,49400 SAUMUR (dossier no 2351515) - 49400 - France - SIREN 665580072
Mandataire :
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2351515) - 75847 - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351515 - Publication au BOPI 2007-09-24
Renouvellement sans limitation n°2101453 - Publication au BOPI 1997-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°427599 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 23 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427598 - Publication au BOPI 2006-01-23
Classe 00
Champignons d'origine franÇaise.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
