Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLIGNAC SA
CHAMPIGNAC SA

Numéro de dépôt :
1704114
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2001

Présentation de la marque POLIGNAC SA

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLIGNAC SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPIGNAC domicilié(e) Z.A. de Polignac, 43000 POLIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque POLIGNAC SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLIGNAC SA est expirée depuis le 9 juillet 2001.

CHAMPIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : L'ESCARGOLADE , LES FRUITILLADES


CHAMPIGNAC SA - Z.A. de Polignac, 43000 POLIGNAC - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Viande, poisson;volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.