Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON
CHAMPIFRANCE, Groupement d'Intérêt Economique, 49400 SAUMUR.

Numéro de dépôt :
1179838
Date de dépôt :
09/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA MAISON de CHAMPIFRANCE

Présentation de la marque LA MAISON

Déposée le 9 mars 1981 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CHAMPIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CHAMPIFRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA MAISON est expirée depuis le 9 mars 1991.

CHAMPIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES LUTINS , CLAIRFIN , LES PETITS LUTINS , CHAMPIFRANCE


CHAMPIFRANCE, Groupement d'Intérêt Economique, 49400 SAUMUR. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Champignons frais et en conserve, toutes conserves en général, mycelium de champignons (blanc de semis).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.