Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANET - DECOR
CHAMPIER Raymond

Numéro de dépôt :
1613549
Date de dépôt :
18/09/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
18/09/1999

Présentation de la marque PLANET - DECOR

Déposée le 18 septembre 1989 par CHAMPIER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « PLANET - DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMPIER Raymond, domicilié(e) 71 rue Henri Dunant, 01100 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANOIZELEE - France.

La marque PLANET - DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET - DECOR est expirée depuis le 18 septembre 1999.

CHAMPIER Raymond a également déposé les autres marques suivantes : PLANET-DECOR


CHAMPIER Raymond - 71 rue Henri Dunant, 01100 OYONNAX - France


LANOIZELEE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Couleurs, vernis, laques, meubles, articles en matières plastiques, à savoir ustensiles et récipients de ménage, flacons et bouteilles, peignes, traitement des matériaux

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.