Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPI'SODIV
SARL CHAMPI'SODIV

Numéro de dépôt :
94531035
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2004

Présentation de la marque CHAMPI'SODIV

Déposée le 26 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPI'SODIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPI'SODIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPI'SODIV domicilié(e) Lieu-Dit "Cassagne" SAINT MACAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 591 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STON J. CALLEDE & J.M. GAUTE Notaires associés - France.

La marque CHAMPI'SODIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPI'SODIV est expirée depuis le 26 juillet 2004.


SARL CHAMPI'SODIV - Lieu-Dit "Cassagne" SAINT MACAIRE - France - SIREN 302591334


STON J. CALLEDE & J.M. GAUTE Notaires associés - France


Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177326 - Publication au BOPI 1994-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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