Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OUEST AGRUMES
Numéro de dépôt :
1386498
Date de dépôt :
23/08/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/08/1995
Présentation de la marque OUEST AGRUMES
Déposée le 23 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPI-OUEST M.I.N. Stalle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « OUEST AGRUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OUEST AGRUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST AGRUMES est expirée depuis le 23 août 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22