Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST AGRUMES
S.A.R.L. CHAMPI-OUEST M.I.N. Stalle

Numéro de dépôt :
1386498
Date de dépôt :
23/08/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/08/1995
OUEST AGRUMES de CHAMPI-OUEST M.I.N. Stalle

Présentation de la marque OUEST AGRUMES

Déposée le 23 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPI-OUEST M.I.N. Stalle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « OUEST AGRUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPI-OUEST M.I.N. Stalle domicilié(e) 17, avenue Jean Joxé, 49000 ANGERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard FICHOT - France.

La marque OUEST AGRUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST AGRUMES est expirée depuis le 23 août 1995.


S.A.R.L. CHAMPI-OUEST M.I.N. Stalle - 17, avenue Jean Joxé, 49000 ANGERS. - France


Gérard FICHOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Agrumes et tous les fruits du monde.