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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) champi gourmand
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TOASTI-CEPES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOASTI-CEPES
champi gourmand, sas

Numéro de dépôt :
4282724
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2026
TOASTI-CEPES de champi gourmand

Présentation de la marque TOASTI-CEPES

Déposée le 24 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) champi gourmand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOASTI-CEPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) champi gourmand domicilié(e) Avenue de la Gare - 43160 - LA CHAISE-DIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 896 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas champi gourmand, M. monatte jonathan domicilié(e) AVENUE avenue de la gare - 43160 - LA CHAISE-DIEU - France.

La marque TOASTI-CEPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASTI-CEPES arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

champi gourmand a également déposé les autres marques suivantes : Délices Auvergnats , Apéri'Cèpes


champi gourmand, sas - Avenue de la Gare - 43160 - LA CHAISE-DIEU - France - SIREN 820896884


sas champi gourmand, M. monatte jonathan - AVENUE avenue de la gare - 43160 - LA CHAISE-DIEU - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700336 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18

Inscription le 10 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762635 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.