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Marques déposées par la société CHAMPEXPORT
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PAUL DE BREGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL DE BREGANCE
CHAMPEXPORT

Numéro de dépôt :
92445882
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque PAUL DE BREGANCE

Déposée le 9 décembre 1992 par la société CHAMPEXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « PAUL DE BREGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société CHAMPEXPORT domicilié(e) BP 95, 51203 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 658 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPEXPORT - France.

La marque PAUL DE BREGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL DE BREGANCE est expirée depuis le 9 décembre 2002.

CHAMPEXPORT a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ANGLEVILLE , LOUIS BERTHIER , FONTAINE A MOUSSE , CADO VINS , HENRY BREGUEY , LOUIS BLOMONT , GEORGES D'ALBOT , JEAN LOUIS MALARD , JEAN LOUIS MALARD GC , ESPACE CHAMPAGNE


CHAMPEXPORT - BP 95, 51203 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 340658228


CHAMPEXPORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Champagne