Déposée le 29 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPEXPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY),
la marque française « FONTAINE A BIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPEXPORT domicilié(e) 21 AVENUE DE CHAMPAGNE, BP 95, 51203 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 658 228 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPEXPORT SARL - France.
La marque FONTAINE A BIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPEXPORT SARL - 21 AVENUE DE CHAMPAGNE, BP 95, 51203 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 340658228
CHAMPEXPORT SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Support de bouteilles. La fontaine à bière est un support de bouteille soit en 75 cl, 150 cl ou 200 cl. Elle est composée d'une base sous forme de plateau tournant ou fixe sur lequel repose un axe et un support de bouteille. Sur le support de la bouteille sont fixés : – un robinet. – un corps en plastique coudé. – un bouchon en élastomère thermoplastique destiné à rendre hermétique l'écoulement des liquides entre le bouchon et la bouteille. – une tige en PVC extrudé (polychlorure de vinyle extrudé) destinée à la prise d'air. Ce support bouteille est utilisable pour tous types de liquides, effervescents ou tranquilles, alcoolisés ou non.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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