Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPENOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAMPENOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPENOISE domicilié(e) 38, RUE DES DATS, BP 142, 51008 CHALONS SUR MARNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 469 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPENOISE SA - France.
La marque CHAMPENOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPENOISE SA - 38, RUE DES DATS, BP 142, 51008 CHALONS SUR MARNE CEDEX - France - SIREN 351469176
CHAMPENOISE SA - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268007 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Peintures, vernis et laques et couleurs. Papiers peints, revêtements muraux non en matière textile. Revêtement de sols.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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