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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINSSAS
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DUBOIS CAR ON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUBOIS CAR ON
CHAMPENOISE DES GRANDS VINS SAS SAS

Numéro de dépôt :
98730366
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2018

Présentation de la marque DUBOIS CAR ON

Déposée le 27 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINSSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUBOIS CAR ON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINSSAS domicilié(e) Allée du Vignoble,51100 REIMS (dossier no 2368534) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 055 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BAIJOT domicilié(e) Allée du Vignoble,51100 REIMS (dossier no 2368534) - 51100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUBOIS CAR ON est expirée depuis le 27 avril 2018.

CHAMPENOISE DES GRANDS VINSSAS a également déposé les autres marques suivantes : DEBERNARD , CHARLES HENRY , HENRY GUILLAUME , LECRIVAIN , METAYER


CHAMPENOISE DES GRANDS VINS SAS SAS - Allée du Vignoble,51100 REIMS (dossier no 2368534) - 51100 - France - SIREN 301055489


Monsieur BAIJOT - Allée du Vignoble,51100 REIMS (dossier no 2368534) - 51100 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368534 - Publication au BOPI 2008-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 9 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°762324 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Tous vins, spiritueux et liqueurs de provenance française en particulier champagne.