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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINS
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POL SIMON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POL SIMON
CHAMPENOISE DES GRANDS VINS, SAS

Numéro de dépôt :
98730364
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2028

Présentation de la marque POL SIMON

Déposée le 27 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POL SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINS domicilié(e) ALLEE DU VIGNOBLE - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 055 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPENOISE DES GRANDS VINS domicilié(e) ALLEE DU VIGNOBLE - 51100 - REIMS - France.

La marque POL SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POL SIMON arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

CHAMPENOISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARTHIER , D E F O N T A I N E , MARQUIS DUPERRAY , DARCONNAY , ALBERT ETIENNE , VEUVE METAYER , L ARMIGNY , POL AIME , D R U A R T , de BRISSAR


CHAMPENOISE DES GRANDS VINS, SAS - ALLEE DU VIGNOBLE - 51100 - REIMS - France - SIREN 301055489


CHAMPENOISE DES GRANDS VINS - ALLEE DU VIGNOBLE - 51100 - REIMS - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368569 - Publication au BOPI 2008-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2017 n°2665748 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-04

Tous vins, spiritueux et liqueurs de provenance française en particulier champagne.