Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINS
/
PAUL BRETEUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUL BRETEUIL
CHAMPENOISE DES GRANDS VINS, SAS

Numéro de dépôt :
3137547
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
PAUL BRETEUIL de CHAMPENOISE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque PAUL BRETEUIL

Déposée le 12 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL BRETEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 055 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPENOISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France.

La marque PAUL BRETEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL BRETEUIL est expirée depuis le 12 décembre 2021.

CHAMPENOISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARTHIER , D E F O N T A I N E , MARQUIS DUPERRAY , DARCONNAY , POL SIMON , ALBERT ETIENNE , VEUVE METAYER , L ARMIGNY , POL AIME , D R U A R T


CHAMPENOISE DES GRANDS VINS, SAS - Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France - SIREN 301055489


CHAMPENOISE DES GRANDS VINS - Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France


Demande de renouvellement le 25 mai 2011 n°2471484 - Publication au BOPI 2011-05-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2011 n°2479284 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559381 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Vins et champagnes boissons alcoolisées (à l'exception des bières).