Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURS OPTION S L'AN... 9 DU TOURISME MECONNU
Numéro de dépôt :
1617535
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1998
Présentation de la marque TOURS OPTION S L'AN... 9 DU TOURISME MECONNU
Déposée le 20 décembre 1988 par CHAMPENOIS Janine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURS OPTION S L'AN... 9 DU TOURISME MECONNU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOURS OPTION S L'AN... 9 DU TOURISME MECONNU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURS OPTION S L'AN... 9 DU TOURISME MECONNU est expirée depuis le 20 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09