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Marques déposées par monsieur champeimont eric
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ALTERRENOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERRENOVA
M. champeimont eric

Numéro de dépôt :
3977677
Date de dépôt :
27/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2023
ALTERRENOVA de champeimont eric

Présentation de la marque ALTERRENOVA

Déposée le 27 janvier 2013 par monsieur champeimont eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALTERRENOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur champeimont eric domicilié(e) la pateliére, 12 rue de la pateliére - 69290 - CRAPONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. champeimont eric domicilié(e) la pateliére, 12 rue de la pateliére - 69290 - CRAPONNE - France.

La marque ALTERRENOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERRENOVA est expirée depuis le 27 janvier 2023.


M. champeimont eric - la pateliére, 12 rue de la pateliére - 69290 - CRAPONNE - France


M. champeimont eric - la pateliére, 12 rue de la pateliére - 69290 - CRAPONNE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611696 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611695 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

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