Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Jardins BIO en Othe
Champbalay
Numéro de dépôt :
4498793
Date de dépôt :
10/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Jardins BIO en Othe
Déposée par voie électronique le 10 novembre 2018 par Champbalay
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Jardins BIO en Othe »
Le déposant est Champbalay domicilié(e) lieu dit Champbalai - 89500 - DIXMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champbalay, Madame Aurélie Cretté domicilié(e) lieu dit champbalay - 89500 - DIXMONT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 6 ans, la marque Jardins BIO en Othe est expirée depuis le 10 novembre 2028.
Champbalay - lieu dit Champbalai - 89500 - DIXMONT - France
Champbalay, Madame Aurélie Cretté - lieu dit champbalay - 89500 - DIXMONT - France
Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Inscription le 6 novembre 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°772040 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Inscription le 11 août 2020 - Renonciation totale n°792530 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Inscription le 9 octobre 2020 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°797574 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09
Fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs); Légumes secs; Viande ; fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Farine ; préparations faites de céréales ; miel ; sauces (condiments) ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Fruits et légumes frais; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Jus de fruits ; sirops pour boissons ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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