Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCERRE CAVES DES PIERRIS
CHAMPAULT Roger

Numéro de dépôt :
1106339
Date de dépôt :
13/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bourges

Présentation de la marque SANCERRE CAVES DES PIERRIS

Déposée le 13 mars 1979 par CHAMPAULT Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bourges), la marque française « SANCERRE CAVES DES PIERRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMPAULT Roger, domicilié(e) "Champtin" Crésancy en-Sancerre 18300 Sancerre. - France.

La marque SANCERRE CAVES DES PIERRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SANCERRE CAVES DES PIERRIS est expirée depuis le 13 mars 1989.


CHAMPAULT Roger - "Champtin" Crésancy en-Sancerre 18300 Sancerre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Vins