Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPALOR HABITAT
Numéro de dépôt :
1704294
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
20/12/1999
Présentation de la marque CHAMPALOR HABITAT
Déposée le 20 décembre 1989 par CHAMPALOR-HABITAT (GIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHAMPALOR HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAMPALOR HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704294.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPALOR HABITAT est expirée depuis le 20 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15