Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNACK ART
CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3087962
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2011

Présentation de la marque SNACK ART

Déposée le 9 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNACK ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK domicilié(e) 4 Boulevard Henry Vasnier, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS B33 578 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.

La marque SNACK ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNACK ART est expirée depuis le 9 mars 2011.

CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES HEIDSIECK , CH CHARLES HEIDSIECK BRUT RESERVE , HEAUME , CH CHARLES HEIDSIECK , SNACK ART BY CHARLES HEIDSIECK , CHARLES HEIDSIECK , , CHARLES HEIDSIECK , HEAVEN ON EARTH , SNACK ART @ HOME


CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK, (Société Anonyme) - 4 Boulevard Henry Vasnier, 51100 REIMS - France - SIREN B33578114


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques ; pailles pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; plateaux de tables ; porte-parapluies ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; appuie-tête ; verre argenté ; armoires ; boiseries pour meubles ; bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques ; casiers à bouteilles ; enveloppes en bois pour bouteilles ; fermetures de bouteilles non métalliques ; buffets, buffets roulants ; caisses en bois ; canapés ; chaises ; porte-chapeaux ; chariots ; cintres pour vêtements ; coffres non métalliques ; coffrets ; commodes ; comptoirs ; coussins ; fûts en bois ; dessertes ; divans ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; sacs, sachets pour l'emballage en matière plastique, boîtes pour l'emballage en matière plastique ; emballage en bois pour bouteilles ; enseignes en bois ou en plastique ; étagères ; fauteuils ; glaces (miroirs) ; garnitures de meubles non métalliques ; porte-parapluies ; paravents ; plateaux de tables ; présentoirs ; pupitres ; sièges ; tables ; tabourets ; tonneaux ; vaisseliers ; vitrines Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; cloches ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes en verre ; tire-bouchons ; bouchons de verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; plateaux à servir non en métaux précieux ; carafes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; carrousels ; cornes à boire ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cristaux verrerie ; cruches ; cruchons ; cuillers à mélanger ; récipients et ustensiles pour la cuisine non en métaux précieux ; dames-jeannes ; verre émaillé ; emporte-pièces ; enseignes en porcelaine ou en verre ; services à épices ; seaux à glace ; glaces matières premières ; gobelets non en métaux précieux ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; marmites ; moules de cuisine ; corbeilles ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; poteries ; pots ; ronds de serviettes et porte-serviettes non en métaux précieux ; services vaisselle non en métaux précieux ; ligne de couverts ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; spatules ; sucriers non en métaux précieux ; pelles à tartes ; tasses non en métaux précieux ; tâte-vin ; théières non en métaux précieux ; torchons de nettoyage ; vaisselle non en métaux précieux Tissus et produits textiles ; couvertures de table ; dessous de carafes ; chemins de table ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; housses pour coussins ; linge de table ; linge de maison ; revêtements de meubles en matière textiles ; tissu pour meubles ; napperons individuels en matières textiles ; nappes non en papier ; ronds de table non en papier ; serviettes de table et serviettes de toilette en matières textiles ; tapis de table non en papier.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).