(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671203.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 2021.
CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195427 - Publication au BOPI 2001-03-27
Inscription le 21 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°318741 - Publication au BOPI 2001-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 21 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°318742 - Publication au BOPI 2001-03-21
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2011 n°2458943 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04