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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagnes P & C Heidsieck
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HENRI DE NAVARRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HENRI DE NAVARRE
Champagnes P & C Heidsieck, S.A.S

Numéro de dépôt :
1552151
Date de dépôt :
16/09/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
16/09/2019
HENRI DE NAVARRE de Champagnes P & C Heidsieck

Présentation de la marque HENRI DE NAVARRE

Déposée le 16 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagnes P & C Heidsieck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « HENRI DE NAVARRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagnes P & C Heidsieck domicilié(e) 12 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 781 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HENRI DE NAVARRE est expirée depuis le 16 septembre 2019.

Champagnes P & C Heidsieck a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES HEIDSIECK , SNACK ART , CH CHARLES HEIDSIECK BRUT RESERVE , HEAUME , CH CHARLES HEIDSIECK , SNACK ART BY CHARLES HEIDSIECK , CHARLES HEIDSIECK , , CHARLES HEIDSIECK , HEAVEN ON EARTH


Champagnes P & C Heidsieck, S.A.S - 12 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France - SIREN 335781142


CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1999 n°2151811 - Publication au BOPI 1999-09-02

Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263558 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2009 n°2404105 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-08

Inscription le 17 août 2009 - Changement d'adresse n°504094 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

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