Marque expirée - Marque en non vigueur

CH Charles Heidsieck
CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3653194
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2019
CH Charles Heidsieck de CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK

Présentation de la marque CH Charles Heidsieck

Déposée le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH Charles Heidsieck »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK domicilié(e) 12 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 781 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH Charles Heidsieck est expirée depuis le 27 mai 2019.

CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES HEIDSIECK , SNACK ART , CH CHARLES HEIDSIECK BRUT RESERVE , HEAUME , CH CHARLES HEIDSIECK , SNACK ART BY CHARLES HEIDSIECK , CHARLES HEIDSIECK , , CHARLES HEIDSIECK , HEAVEN ON EARTH


CHAMPAGNES P. & C. HEIDSIECK, Société par actions simplifiée - 12 Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France - SIREN 335781142


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Errata de la publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.