HENRI D'ORLEANS
Présentation de la marque HENRI D'ORLEANS
Déposée le 4 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE Vve LAURENT-PERRIER Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI D'ORLEANS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque HENRI D'ORLEANS est expirée depuis le 4 janvier 2001.
CHAMPAGNE Vve LAURENT-PERRIER Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 11 octobre 1996 - Renonciation totale n°207592 - Publication au BOPI 1996-10-11
Inscription le 20 mars 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°61546 - Publication au BOPI 1992-03-20