Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Y. DOYARD
CHAMPAGNE VRANKEN société anonyme

Numéro de dépôt :
1307954
Date de dépôt :
03/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2015

Présentation de la marque Y. DOYARD

Déposée le 3 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y. DOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN domicilié(e) Villa Demoiselle, 56 Boulevard Henry Vasnier,51100 REIMS (dossier no 2287022) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2287022) - 75340 - France.

La marque Y. DOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Y. DOYARD est expirée depuis le 3 mai 2015.

CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES DIEUX , (Marque figurative) , LA DEMOISELLE DEMOISELLE , MADELEINE MOUSSON , DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 , CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE , LE PAS DES PRINCES , PREMIERES PIECES , TIRAMISOFF , EGGERMANN


CHAMPAGNE VRANKEN société anonyme - Villa Demoiselle, 56 Boulevard Henry Vasnier,51100 REIMS (dossier no 2287022) - 51100 - France - SIREN 337280911


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2287022) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2005 n°2287022 - Publication au BOPI 2005-04-25

Renouvellement sans limitation n°2047675 - Publication au BOPI 1995-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244707 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription - Changement d'adresse n°61584 - Publication au BOPI

Vins de provenance française, à savoir champagne.