(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711109.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 décembre 2007.
CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06