Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE VRANKEN (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97711109
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN domicilié(e) 17, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMÉNIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711109.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 décembre 2007.

CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES DIEUX , (Marque figurative) , LA DEMOISELLE DEMOISELLE , MADELEINE MOUSSON , DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 , CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE , LE PAS DES PRINCES , PREMIERES PIECES , TIRAMISOFF , EGGERMANN


CHAMPAGNE VRANKEN (Société anonyme) - 17, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 337280911


CABINET BEAU DE LOMÉNIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Vin de provenance française à savoir champagne.