(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100012.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2021.
CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Inscription le 21 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424853 - Publication au BOPI 2005-12-21
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Renouvellement sans limitation le 2 février 2011 n°2461874 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-02
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562716 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21