Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE VRANKEN, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3100012
Date de dépôt :
14/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2021
Marque figurative de CHAMPAGNE VRANKEN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN domicilié(e) Villa Demoiselle 56, Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100012.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2021.

CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES DIEUX , LA DEMOISELLE DEMOISELLE , MADELEINE MOUSSON , DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 , CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE , LE PAS DES PRINCES , PREMIERES PIECES , TIRAMISOFF , EGGERMANN , LA CUVEE DE JULIEN CAMILLE


CHAMPAGNE VRANKEN, Société anonyme à conseil d'administration - Villa Demoiselle 56, Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France - SIREN 337280911


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 21 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424853 - Publication au BOPI 2005-12-21

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 2 février 2011 n°2461874 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562716 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vin bénéficiant de l'appellation d'origine " Champagne ".