Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN
/
MADELEINE MOUSSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MADELEINE MOUSSON
CHAMPAGNE VRANKEN, société anonyme

Numéro de dépôt :
93452916
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2013

Présentation de la marque MADELEINE MOUSSON

Déposée le 29 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADELEINE MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN domicilié(e) 17 Avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2231566) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2231566) - 75007 - France.

La marque MADELEINE MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADELEINE MOUSSON est expirée depuis le 29 janvier 2013.

CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES DIEUX , (Marque figurative) , LA DEMOISELLE DEMOISELLE , DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 , CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE , LE PAS DES PRINCES , PREMIERES PIECES , TIRAMISOFF , EGGERMANN , LA CUVEE DE JULIEN CAMILLE


CHAMPAGNE VRANKEN, société anonyme - 17 Avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2231566) - 51200 - France - SIREN 337280911


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2231566) - 75007 - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2231566 - Publication au BOPI 2002-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546799 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins d'origine française, à savoir Champagne