Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAS DES PRINCES
CHAMPAGNE VRANKEN Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1489329
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2017

Présentation de la marque LE PAS DES PRINCES

Déposée le 6 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAS DES PRINCES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN domicilié(e) VILLA DEMOISELLE, 56 BOULEVARD HENRY VASNIER,51100 REIMS (dossier no 2328156) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2328156) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAS DES PRINCES est expirée depuis le 6 mars 2017.

CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES DIEUX , (Marque figurative) , LA DEMOISELLE DEMOISELLE , MADELEINE MOUSSON , DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 , CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE , PREMIERES PIECES , TIRAMISOFF , EGGERMANN , LA CUVEE DE JULIEN CAMILLE


CHAMPAGNE VRANKEN Société anonyme à conseil d'administration - VILLA DEMOISELLE, 56 BOULEVARD HENRY VASNIER,51100 REIMS (dossier no 2328156) - 51100 - France - SIREN 337280911


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2328156) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2081679 - Publication au BOPI 2006-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244707 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 17 avril 2000 - Renonciation partielle n°298838 - Publication au BOPI 2000-04-17

Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2006 n°2328156 - Publication au BOPI 2006-11-30

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education et divertissement ; organisation de spectacles, de manifestations sportives. Services de loisirs. Cabarets, music-halls. Hôtellerie ; restaurant ; bars. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Direction et réservation d'hôtel. Organisation d'expositions. Maisons de vacances.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.