Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PINTE BARANCOURT
CHAMPAGNE VRANKEN, société anonyme

Numéro de dépôt :
93498325
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2013

Présentation de la marque LA PINTE BARANCOURT

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PINTE BARANCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN domicilié(e) 42 avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2249810) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2249810) - 75340 - France.

La marque LA PINTE BARANCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PINTE BARANCOURT est expirée depuis le 24 septembre 2013.

CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES DIEUX , (Marque figurative) , LA DEMOISELLE DEMOISELLE , MADELEINE MOUSSON , DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 , CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE , LE PAS DES PRINCES , PREMIERES PIECES , TIRAMISOFF , EGGERMANN


CHAMPAGNE VRANKEN, société anonyme - 42 avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2249810) - 51200 - France - SIREN 337280911


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2249810) - 75340 - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2003 n°2249810 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546798 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Vins d'origine française, à savoir Champagne