Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUGUES DE FRECIGNY
CHAMPAGNE VRANKEN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92436502
Date de dépôt :
30/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012

Présentation de la marque HUGUES DE FRECIGNY

Déposée le 30 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUGUES DE FRECIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN domicilié(e) 17 avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2223723) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2223723) - 75340 - France.

La marque HUGUES DE FRECIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUGUES DE FRECIGNY est expirée depuis le 30 septembre 2012.

CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES DIEUX , (Marque figurative) , LA DEMOISELLE DEMOISELLE , MADELEINE MOUSSON , DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 , CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE , LE PAS DES PRINCES , PREMIERES PIECES , TIRAMISOFF , EGGERMANN


CHAMPAGNE VRANKEN, Société Anonyme - 17 avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2223723) - 51200 - France - SIREN 337280911


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2223723) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2002 n°2223723 - Publication au BOPI 2002-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546799 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.