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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN
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DOMAINE COLLIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE COLLIN
CHAMPAGNE VRANKEN Société anonyme

Numéro de dépôt :
92402487
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2012

Présentation de la marque DOMAINE COLLIN

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COLLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN domicilié(e) 17 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2207943) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2207943) - France.

La marque DOMAINE COLLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE COLLIN est expirée depuis le 24 janvier 2012.

CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES DIEUX , (Marque figurative) , LA DEMOISELLE DEMOISELLE , MADELEINE MOUSSON , DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 , CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE , LE PAS DES PRINCES , PREMIERES PIECES , TIRAMISOFF , EGGERMANN


CHAMPAGNE VRANKEN Société anonyme - 17 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2207943) - France - SIREN 337280911


cabinet beau de loménie - (dossier no 2207943) - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2000 n°2207943 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546799 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Domaine Collin