Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995
CHAMPAGNE VRANKEN société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
95558452
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015

Présentation de la marque DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995

Déposée le 15 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN domicilié(e) 56 Boulevard Henry Vasnier,51100 REIMS (dossier no 2278376) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2278376) - 75340 - France.

La marque DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 est expirée depuis le 15 février 2015.

CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES DIEUX , (Marque figurative) , LA DEMOISELLE DEMOISELLE , MADELEINE MOUSSON , CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE , LE PAS DES PRINCES , PREMIERES PIECES , TIRAMISOFF , EGGERMANN , LA CUVEE DE JULIEN CAMILLE


CHAMPAGNE VRANKEN société anonyme à conseil d'administration - 56 Boulevard Henry Vasnier,51100 REIMS (dossier no 2278376) - 51100 - France - SIREN 337280911


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2278376) - 75340 - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2004 n°2278376 - Publication au BOPI 2004-12-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Vins d'origine française, à savoir Champagne