Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE
CHAMPAGNE VRANKEN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98720388
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/02/2008

Présentation de la marque CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE

Déposée le 27 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VRANKEN domicilié(e) 17 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE VRANKEN DEMOISELLE LA DEMOISELLE DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 27 février 2008.

CHAMPAGNE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES DIEUX , (Marque figurative) , LA DEMOISELLE DEMOISELLE , MADELEINE MOUSSON , DEMOISELLE DU CINEMA 100 ANS DE CINEMA 1895 - 1995 , LE PAS DES PRINCES , PREMIERES PIECES , TIRAMISOFF , EGGERMANN , LA CUVEE DE JULIEN CAMILLE


CHAMPAGNE VRANKEN (société anonyme) - 17 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 337280911


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 20 février 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°365652 - Publication au BOPI 2003-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vin d'origine française, à savoir champagne.