Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLLEREAUX
CHAMPAGNE VOLLEREAUX SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95592022
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
21/09/2015

Présentation de la marque VOLLEREAUX

Déposée le 21 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VOLLEREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « VOLLEREAUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE VOLLEREAUX domicilié(e) 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PIERRE VOLLEREAUX PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLLEREAUX est expirée depuis le 21 septembre 2015.

CHAMPAGNE VOLLEREAUX a également déposé les autres marques suivantes : 1996 CUVEE CELEBRATION VOLLEREAUX , HELENE DE Choiseul , Vollereaux A PIERRY, FRANCE


CHAMPAGNE VOLLEREAUX SA SOCIETE ANONYME - 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France - SIREN 095750097


MONSIEUR PIERRE VOLLEREAUX PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4 - 51530 - PIERRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488819 - Publication au BOPI 2009-01-06

Renouvellement sans limitation le 1 août 2005 n°2294486 - Publication au BOPI 2005-08-01

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Vins de Champagne