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Marques déposées par CHAMPAGNE TORNAY
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Palais des Dames
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Palais des Dames
CHAMPAGNE TORNAY

Numéro de dépôt :
4546881
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2029
Palais des Dames de CHAMPAGNE TORNAY

Présentation de la marque Palais des Dames

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par CHAMPAGNE TORNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Palais des Dames » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est CHAMPAGNE TORNAY domicilié(e) Rue du Haut Petit Chemin - 51150 - BOUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Tiphaine KLEIN domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque Palais des Dames a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palais des Dames arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

CHAMPAGNE TORNAY a également déposé les autres marques suivantes : Louis DARME , PALAIS DES DAMES , Clin d'Oeil , TORNAY B.T , Bernard TORNAY , B. TORNAY. BOUZY , TORNAY , TORNAY , Gaston BARNAUT , CLIN D'OEIL


CHAMPAGNE TORNAY - Rue du Haut Petit Chemin - 51150 - BOUZY - France


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Tiphaine KLEIN - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne".