PALAIS DES DAMES
Présentation de la marque PALAIS DES DAMES
Déposée le 24 juillet 2003 par la société CHAMPAGNE TORNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PALAIS DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS DES DAMES est expirée depuis le 24 juillet 2023.
CHAMPAGNE TORNAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2013 n°2528918 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-26
Inscription le 20 février 2018 - Changement de forme juridique n°717117 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20