Cuvée Angélique
Présentation de la marque Cuvée Angélique
Déposée le 22 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE SENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Angélique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cuvée Angélique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841761.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Angélique est expirée depuis le 22 juin 2021.
CHAMPAGNE SENEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47