Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE BLANCHE Cristian Senez
CHAMPAGNE SENEZ, SAS

Numéro de dépôt :
3809579
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
CARTE BLANCHE Cristian Senez de CHAMPAGNE SENEZ

Présentation de la marque CARTE BLANCHE Cristian Senez

Déposée le 24 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE SENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE BLANCHE Cristian Senez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE SENEZ domicilié(e) 6 GRANDE RUE - 10360 - FONTETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 036 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE SENEZ domicilié(e) 6 GRANDE RUE - 10360 - FONTETTE - France.

La marque CARTE BLANCHE Cristian Senez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE BLANCHE Cristian Senez est expirée depuis le 24 février 2021.

CHAMPAGNE SENEZ a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Renoir CHAMPAGNE CRISTIAN SENEZ , Cuvée Angélique , CRISTIAN SENEZ BRUT ROSÉ , CHAMPAGNE DE SENANCOURT CARTE NOIRE BRUT , CUVEE RENOIR CRISTIAN SENEZ


CHAMPAGNE SENEZ, SAS - 6 GRANDE RUE - 10360 - FONTETTE - France - SIREN 348036120


CHAMPAGNE SENEZ - 6 GRANDE RUE - 10360 - FONTETTE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552561 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Vin bénéficiant de l'AOC Champagne.