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Marques déposées par la société champagne sadi malot
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Cuvée d'Origine
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cuvée d'Origine
champagne sadi malot, société civile

Numéro de dépôt :
4329645
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cuvée d\'Origine de champagne sadi malot

Présentation de la marque Cuvée d'Origine

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par la société champagne sadi malot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée d'Origine »

Le déposant est la société champagne sadi malot domicilié(e) 35 rue pasteur - 51380 - Villers-Marmery - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 539 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Sadi Malot, M. Franck Malot domicilié(e) 35 RUE Pasteur - 51380 - VILLERS-MARMERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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champagne sadi malot a également déposé les autres marques suivantes : Brut Authentique , Coup de Foudre


champagne sadi malot, société civile - 35 rue pasteur - 51380 - Villers-Marmery - France - SIREN 323539924


Champagne Sadi Malot, M. Franck Malot - 35 RUE Pasteur - 51380 - VILLERS-MARMERY - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°711001 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Vins d'appellation d'origine protégée .