Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS DE SACY
CHAMPAGNE SACY SA

Numéro de dépôt :
1361180
Date de dépôt :
02/05/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
02/05/1995
LOUIS DE SACY de CHAMPAGNE SACY

Présentation de la marque LOUIS DE SACY

Déposée le 2 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE SACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « LOUIS DE SACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE SACY domicilié(e) 6, rue de Verzenay, 51380 VERZY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur SACY André Président Directeur Général - France.

La marque LOUIS DE SACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DE SACY est expirée depuis le 2 mai 1995.

CHAMPAGNE SACY a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS DE SACY


CHAMPAGNE SACY SA - 6, rue de Verzenay, 51380 VERZY. - France


monsieur SACY André Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Vins de provenance Française à savoir Champagne