Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société champagne RUTAT père et fils
/
René RUTAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

René RUTAT
champagne RUTAT père et fils, earl

Numéro de dépôt :
3243888
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2023
René RUTAT de champagne RUTAT père et fils

Présentation de la marque René RUTAT

Déposée le 28 août 2003 par la société champagne RUTAT père et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « René RUTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la société champagne RUTAT père et fils domicilié(e) 27 Avenue du Général de Gaulle - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 282 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, champagne RUTAT père et fils domicilié(e) 27 Avenue du Général de Gaulle - 51130 - VERTUS - France.

La marque René RUTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque René RUTAT est expirée depuis le 28 août 2023.

champagne RUTAT père et fils a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL DE BELVAS , MICHEL RUTAT


champagne RUTAT père et fils, earl - 27 Avenue du Général de Gaulle - 51130 - VERTUS - France - SIREN 334282464


champagne RUTAT père et fils - 27 Avenue du Général de Gaulle - 51130 - VERTUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533655 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Vins à appellation d'origine contrôlée CHAMPAGNE