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Marques déposées par la société CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS
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MICHEL DE BELVAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICHEL DE BELVAS
CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
4286862
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
MICHEL DE BELVAS de CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS

Présentation de la marque MICHEL DE BELVAS

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la société CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL DE BELVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la société CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS domicilié(e) 27 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 282 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL RUTAT domicilié(e) 27 AVENUE GENERAL DE GAULLE - 51130 - VERTUS - France.

La marque MICHEL DE BELVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL DE BELVAS arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : René RUTAT , MICHEL RUTAT


CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS, EARL - 27 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 51130 - VERTUS - France - SIREN 334282464


M. MICHEL RUTAT - 27 AVENUE GENERAL DE GAULLE - 51130 - VERTUS - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.