Déposée le 2 juillet 1997 par la société CHAMPAGNE RUINART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUINART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est la société CHAMPAGNE RUINART domicilié(e) 4, rue des Crayères, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque RUINART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685321.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE RUINART - 4, rue des Crayères, 51100 REIMS - France - SIREN 335681136
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Bouteilles. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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