Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUINART
CHAMPAGNE RUINART

Numéro de dépôt :
97685321
Date de dépôt :
02/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2007

Présentation de la marque RUINART

Déposée le 2 juillet 1997 par la société CHAMPAGNE RUINART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUINART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la société CHAMPAGNE RUINART domicilié(e) 4, rue des Crayères, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque RUINART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685321.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUINART est expirée depuis le 2 juillet 2007.

CHAMPAGNE RUINART a également déposé les autres marques suivantes : R RUINART , CHARDONNAY , RUINART , L'EXCLUSIVE RUINART , CHARDONNAY RUINART , RUINART DE BRIMONT , PAUL RUINART & Cie , RUINART PERE & FILS , RUINART PERE & FILS , DOM RUINART


CHAMPAGNE RUINART - 4, rue des Crayères, 51100 REIMS - France - SIREN 335681136


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Bouteilles. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.