Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUINART
CHAMPAGNE RUINART, société anonyme

Numéro de dépôt :
1610316
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2000

Présentation de la marque RUINART

Déposée le 17 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE RUINART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUINART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE RUINART domicilié(e) 4, rue des Crayères, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque RUINART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUINART est expirée depuis le 17 août 2000.

CHAMPAGNE RUINART a également déposé les autres marques suivantes : R RUINART , CHARDONNAY , L'EXCLUSIVE RUINART , CHARDONNAY RUINART , RUINART DE BRIMONT , PAUL RUINART & Cie , RUINART PERE & FILS , RUINART PERE & FILS , DOM RUINART , CHAMPAGNE RUINART RHEIMS


CHAMPAGNE RUINART, société anonyme - 4, rue des Crayères, 51100 REIMS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Appareils électriques pour le divertissement et l'enseignement, programmes d'ordinateur, appareils de projection.Emissions radiophoniques et télévisées, services de télécommunications, services de télématique.Divertissements radiophoniques et télévisés, montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films, organisation de divertissements, de spectacles et de concours. Hôtellerie et restauration, remises de prix

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.