Royer
Présentation de la marque Royer
Déposée le 26 décembre 2011 par CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS et CHAMPAGNE ROYER & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royer »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque Royer est expirée depuis le 26 décembre 2021.
CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Inscription le 17 avril 2012 - Retrait partiel n°573985 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 29 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690113 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29
Inscription le 29 novembre 2017 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°712276 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29