Marque annulée - Marque en non vigueur

Royer
CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS, SCEV
CHAMPAGNE ROYER & Cie, SCEV

Numéro de dépôt :
3884759
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Royer de CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS

Présentation de la marque Royer

Déposée le 26 décembre 2011 par CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS et CHAMPAGNE ROYER & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royer »

Les déposants sont CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS, SCEV domicilié(e) 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et CHAMPAGNE ROYER & Cie, SCEV domicilié(e) 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS domicilié(e) 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque Royer est expirée depuis le 26 décembre 2021.

CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ROYER PERE ET FILS , ROYER


CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS, SCEV - 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France - SIREN 3

CHAMPAGNE ROYER & Cie, SCEV - 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France - SIREN 5


CHAMPAGNE ROYER PERE ET FILS - 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 17 avril 2012 - Retrait partiel n°573985 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Inscription le 29 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690113 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Inscription le 29 novembre 2017 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°712276 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.