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Marques déposées par la société CHAMPAGNE ROYER & Cie
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ROYER ET CIE
Marque annulée - Marque en non vigueur

ROYER ET CIE
CHAMPAGNE ROYER & Cie, SCEV

Numéro de dépôt :
3782680
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ROYER ET CIE de CHAMPAGNE ROYER & Cie

Présentation de la marque ROYER ET CIE

Déposée le 29 octobre 2010 par la société CHAMPAGNE ROYER & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYER ET CIE »

Le déposant est la société CHAMPAGNE ROYER & Cie domicilié(e) 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 339 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE ROYER & Cie domicilié(e) 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque ROYER ET CIE est expirée depuis le 29 octobre 2020.

CHAMPAGNE ROYER & Cie a également déposé les autres marques suivantes : Royer , ROYER , R , CHAMPAGNE Royer & Cie


CHAMPAGNE ROYER & Cie, SCEV - 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France - SIREN 515339919


CHAMPAGNE ROYER & Cie - 120 GRANDE RUE - 10110 - LANDREVILLE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 29 novembre 2017 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°712276 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.