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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ROUALET PERE ET FILS
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ROUALET PERE ET FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUALET PERE ET FILS
CHAMPAGNE ROUALET PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3917011
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/04/2022
ROUALET PERE ET FILS de CHAMPAGNE ROUALET PERE ET FILS

Présentation de la marque ROUALET PERE ET FILS

Déposée le 30 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ROUALET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROUALET PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ROUALET PERE ET FILS domicilié(e) 4, rue Henri Martin - 51160 - CHAMPILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 457 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque ROUALET PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUALET PERE ET FILS est expirée depuis le 30 avril 2022.

CHAMPAGNE ROUALET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ROUALET


CHAMPAGNE ROUALET PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée - 4, rue Henri Martin - 51160 - CHAMPILLON - France - SIREN 380457838


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).