Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Champagne Robert CHAUVET (S.C.E
/
ROBERT CHAUVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBERT CHAUVET
Champagne Robert CHAUVET (S.C.E)

Numéro de dépôt :
1639514
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
14/01/2001
ROBERT CHAUVET de Champagne Robert CHAUVET (S.C.E

Présentation de la marque ROBERT CHAUVET

Déposée le 14 janvier 1991 par Champagne Robert CHAUVET (S.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ROBERT CHAUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Champagne Robert CHAUVET (S.C.E), domicilié(e) 24, Rue de Chigny, 51500 RILLY-LA-MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSE, GERANT - France.

La marque ROBERT CHAUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERT CHAUVET est expirée depuis le 14 janvier 2001.

Champagne Robert CHAUVET (S.C.E a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT CHAUVET


Champagne Robert CHAUVET (S.C.E) - 24, Rue de Chigny, 51500 RILLY-LA-MONTAGNE - France


MASSE, GERANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

"Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne"