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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS
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R & L LEGRAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

R & L LEGRAS
CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1349530
Date de dépôt :
23/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2015
R & L LEGRAS de CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS

Présentation de la marque R & L LEGRAS

Déposée le 23 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R & L LEGRAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS domicilié(e) 10, rue des Partelaines,51200 CHOUILLY (dossier no 2302143) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 250 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2302143) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R & L LEGRAS est expirée depuis le 23 décembre 2015.

CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS a également déposé les autres marques suivantes : R & L LEGRAS


CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS S.A. Société anonyme - 10, rue des Partelaines,51200 CHOUILLY (dossier no 2302143) - 51200 - France - SIREN 097250187


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2302143) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2064860 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2005 n°2302143 - Publication au BOPI 2005-12-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Inscription le 22 juillet 2008 - Gage constitué n°477734 - Publication au BOPI 2008-07-22

Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466759 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 14 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°198991 - Publication au BOPI 1996-03-14

Inscription le 26 mars 1996 - Recours en restauration n°199406 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 6 mai 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°200964 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination n°466758 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 6 mai 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°158308 - Publication au BOPI 1993-05-06

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